Mentions légales

Responsable du Site :

Le Proviseur du Lycée Louis Audouin Dubreuil : Mme Yamina MIARA
Web : http://www.lyceeaudouindubreuil.fr

Site édité par :

Lycée Louis Audouin Dubreuil

Hébergement du site Internet :

NUXIT

400 Avenue Roumanille BP 309
06906 Sophia Antipolis Cedex FRANCE
Tél : 04 86 57 60 00
Site Internet : www.nuxit.com

Site réalisé par : Hano Communication


5 place Charles de Gaulle 17470 AULNAY
SIRET : 81152239000012
Tél : 05 46 33 39 66
Web : www.hano-communication.fr

 

 

Noms de domaine

Le nom de domaine lyceeaudouindubreuil.fr est la propriété exclusive du lycée Louis Audouin Dubreuil.

Respect de la vie privée et des données personnelles

Droit d’accès et de modification des données vous concernant
Il s’agit de la politique de respect de la vie privée adoptée par le lycée Louis Audouin Dubreuil.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi « Informatique et Libertés » nº 78-17 du 16 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous au lycée Louis Audouin Dubreuil.
Par « Données Personnelles », il faut entendre toute information qui permet d’identifier une personne. Il s’agira le plus souvent d’un nom, d’une adresse, d’un numéro de téléphone ou d’une adresse électronique.

Respect des droits d’auteur

Utilisation des informations du site et droits d’auteur
L’utilisation de tout document provenant du site lyceedelage.fr n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute utilisation qui pourrait être effectuée à d’autres fins est expressément interdite. Le lycée Louis Audouin Dubreuil s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, le lycée Louis Audouin Dubreuil décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du lycée Louis Audouin Dubreuil ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite. Les photographies reproduisant les produits ne sont pas contractuelles.

Recommandations pour la visualisation

Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d’utiliser les navigateurs web suivants : Internet Explorer version 7 ou supérieur, Netscape version 6 ou supérieure. Le site est optimisé pour une résolution d’écran minimum de 1024×768 pixels. L’activation de javascript est obligatoire pour pouvoir accéder à certaines fonctionnalités du site.

Informations d’ordre technique

Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d’ordre technique. Pour des raisons de maintenance pourra interrompre à tout moment le site.

Application de la loi Française

Le non-respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est régi et interprété selon le droit Français et relève de la compétence exclusive des Tribunaux Français. Si l’une des dispositions du présent texte s’avérait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.